MENTIONS LÉGALES

 

Mentions Légales

A360 Studio© est une marque déposée par 

A360 Production©

117 avenue Victor Hugo

92100 Boulogne-Boulogne

email: formation@a360studio.fr

Tél: +33 (0)1 81 89 10 82

N° SIRET 82394581100029

Responsable de publication : Patrice Albanese

Site hébergé chez OVH Internet SARL, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

https://www.ovh.com

1. Propriété intellectuelle

 

A360 Production est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu de A360 Studio.fr, y compris la base de données, et ce dans le monde entier. L’extraction et l’utilisation à des fins professionnelles ou commerciales de tout ou partie de la base de données est interdite.

A360 Production consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu de A360 Studio.fr pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif. Cette autorisation est accordée selon les termes de la Licence Creative Commons : Paternité – Pas d’utilisation commerciale – Pas de modification (version 2.0 France).

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de A360 Production, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur A360 Studio.fr, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur A360 Studio.fr. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Tout contributeur, du seul fait de la publication d’un contenu sur A360 Studio.fr, cède à A360 Production à titre gratuit, pour la durée légale de protection de la propriété littéraire et artistique et pour le monde entier, une licence irrévocable, cessible, transférable et non exclusive des droits de représentation, reproduction, traduction et adaptation attachés à ce contenu sous quelque forme que ce soit et sur tout support existant ou à venir, le contributeur garantissant à A360 Production de disposer des droits permettant ladite cession.

Tout contributeur doit respecter les lois et les règlements en vigueur en France et le droit des personnes.

 

 

2. Exclusion de responsabilité

 

A360 Studio.fr comporte des informations mises à disposition par des personnes physiques et/ou morales externes ou encore des liens hypertextes vers d’autres sites Internet ou blogs qui n’ont pas été développés par A360 Production. Le contenu mis à disposition sur A360 Studio.fr est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre blog ou site Internet ne constitue pas une validation de ce blog, de ce site Internet ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de A360 Production ne saurait être engagée du fait des informations, des opinions et des recommandations formulées par des tiers.

L’utilisation du site se fait à vos propres risques.

Bien que A360 Studio.fr s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude des informations diffusées, A360 Production ne peut garantir l’exactitude, la véracité ou la complétude des informations postées sur le site et/ou à propos des commentaires que ces informations peuvent susciter.

Par conséquent, A360 Production exclut toute responsabilité pour n’importe quel préjudice causé directement et/ou indirectement, de quelque façon que ce soit, du fait de l’utilisation du site. Notamment, A360 Production ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque préjudice, causé par :

des faits et actions des tiers ;

l’impossibilité d’utiliser le site ;

l’utilisation irrégulière du site et/ou des systèmes informatiques de A360 Studio.fr par un tiers.

 

3. Loi applicable

 

Les présentes Conditions Générales en langue française seront appliquées et interprétées conformément au droit français.

En cas de litige, l’internaute s’adressera en priorité à A360 Production pour obtenir une solution amiable. A défaut, la juridiction de Boulogne-Billancourt (France) sera seule compétente.

© 2016/2021 A360 Studio© est une marque déposée par A360 Production - Siège social : 117 avenue Victor Hugo 92100 Boulogne-Billancourt

SIRET 823 945 811 00029 - Licences n° 2-1099500 et 3-1099501 

  • @a360studio
  • A360 Studio Facebook